Le
à
Salle polyvalente de Quilly
8 bis rue du Clos Guerrioux
44750 Quilly
Jeudi 21 novembre 2024, à 19h30
Salle polyvalente - 8 bis, rue du Clos Guerrioux - QUILLY
Ordre du jour
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 26 septembre 2024
- Point non soumis au vote
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : 2ème Débat sur les Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Points soumis au vote
1. Convention de mandat de délégation de maitrise d'ouvrage CCES/SPL LoireAtlantique Développement - aménagement et commercialisation de la ZAC de la Croix Gaudin sur la commune de Saint-Etienne-de-Montluc
2. Concours Audacity Awards: attribution d'une subvention au CIL
3. Transfert de la compétence optionnelle « Réseaux et services locaux de communications électroniques» à Territoire d'Energie Loire-Atlantique (TE44)
4. Création de la station d'épuration communale de Saint-Etienne-de-Montluc et du transfert des effluents - approbation du programme et du coût de l'opération
5. Aménagement et réhabilitation de la station d'épuration de la commune de Savenay - modification du programme et ajustement du coût des travaux
6. Avenant N°2 au lot 1 au marché n°2020-014 de collecte des déchets ménagers et assimilés, exploitation des déchèteries
7. Décisions modificatives 2024 : budget principal et budgets annexes
8. Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG
9. Actualisation du tableau des emplois - Information
- Décisions du Président et du Bureau - Questions diverses